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Chaoulli : mémoire de l' AMC–ACO sur l’accès en temps opportun aux soins de santé [Contenu anglais]
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1956
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-03-19
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
- Type de politique
- Mémoire devant la Cour
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-03-19
Lettre au sujet du document de discussion sur le renforcement du système de santé publique pancanadien
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1957
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-03-22
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
- Type de politique
- Réponses aux consultations
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-03-22
Documents
Protection de la santé et stratégie du Canada : pour une démarche intégrée en santé publique : Mémoire présenté à Santé Canada
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1958
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-04-12
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
2 documents
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-04-12
Documents
Notes de discours Dr Eugene Bereza, Président, Comité d'éthique, Association médicale canadienne : Projet de loi C-6 (Loi concernant la procréation assistée) : Présenté au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique2007
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-02-18
- Thèmes
- Éthique et professionnalisme médical
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-02-18
Documents
Vers une stratégie nationale sur les maladies mentales et la santé mentale : Présentation de l’AMC au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique2008
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-03-31
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-03-31
Documents
Notes de discours Sunil V. Patel, MB, ChB, President, Association médicale canadienne : Présentation au Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration de la Chambre des communes
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique2009
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-04-19
- Thèmes
- Ressources humaines du secteur de la santé
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2004-04-19
Documents
Projet de loi C 12 : Loi visant à prévenir l’introduction et la propagation de maladies transmissibles : Mémoire de l’AMC présenté au Comité permanent de la santé de la Chambre des communes
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1948
- Dernière révision
- 2012-03-03
- Date
- 2004-11-23
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2012-03-03
- Date
- 2004-11-23
Documents
Harmoniser les politiques de santé et les politiques économiques dans l’intérêt des Canadiens : Mémoire prébudgétaire de 2004 présenté par l’AMC au Comité permanent des finances
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1949
- Dernière révision
- 2012-03-03
- Date
- 2004-11-18
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
2 documents
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2012-03-03
- Date
- 2004-11-18
Documents
Vers une stratégie sur la démence pour le Canada : Présenté au Comité permanent des finances de la Chambre des communes
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10674
- Date
- 2013-01-21
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
Réponse de l'AMC : Règlement sur la marijuana à des fins médicales proposé par Santé Canada
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10702
- Date
- 2013-02-28
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
Mémoire de l'AMC : Le besoin d'une infrastructure de la santé au Canada
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10705
- Date
- 2013-03-18
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
2 documents
Association médicale canadienne Mémoire sur le projet de loi S-209, Loi modifiant le Code criminel (combats concertés)
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10708
Association médicale canadienne Mémoire sur la motion 315 (Inégalité des revenus)
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10715
- Date
- 2013-04-25
- Thèmes
- Pratique et rémunération des médecins; formulaires
1 document
Association médicale canadienne Mémoire sur le projet de loi C-462, Loi limitant les frais imposés par les promoteurs du crédit d'impôt pour les personnes handicapées
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10812
- Date
- 2013-05-22
- Thèmes
- Pratique et rémunération des médecins; formulaires
1 document
Mémoire sur le projet de loi C-462, Loi limitant les frais imposés par les promoteurs du crédit d’impôt pour les personnes handicapées.
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique14026
- Date
- 2013-05-22
- Thèmes
- Pratique et rémunération des médecins; formulaires
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Date
- 2013-05-22
- Thèmes
- Pratique et rémunération des médecins; formulaires
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
Documents
Des générations en meilleure santé pour une économie prospère Association médicale canadienne : Mémoire présenté au Comité permanent des finances dans le contexte des consultations pré-budgétaires de 2013-2014
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11028
- Date
- 2013-11-06
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
1 document
La nécessité de se doter d'une stratégie nationale pour lutter contre le mauvais usage et l'abus de médicaments d'ordonnance au Canada : Association médicale canadienne Mémoire présenté au Comité permanent de la santé de la Chambre des communes
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11035
- Date
- 2013-11-27
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
Letter to the Honourable Pierre Pettigrew on mandatory retirement [Traduction non disponible]
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11701
- Dernière révision
- 2017-03-04
- Date
- 2004-03-24
- Thèmes
- Ressources humaines du secteur de la santé
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2017-03-04
- Date
- 2004-03-24
Énoncé de position sur les pénuries de médicaments d'ordonnance au Canada
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10756
- Dernière révision
- 2017-03-04
- Date
- 2013-05-25
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
- Type de politique
- Documents de politique
- Dernière révision
- 2017-03-04
- Date
- 2013-05-25
Documents
Approche proposée à l'égard de la réglementation du cannabis
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique13838
- Date
- 2018-01-19
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document