Résultats
Réviser la recherche
-
Filtres:
- Tous les dossiers
- Information sur la santé et cybersanté
- Pratique et rémunération des médecins; formulaires
- 1976
- 2011
- 1985
- 2014
Réponse au « Document de consultation – Consultations publiques sur le crédit d’impôt pour personnes handicapées » Mémoire de l’AMC à l’Agence du revenu du Canada
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique14025
- Date
- 2014-12-19
- Thèmes
- Pratique et rémunération des médecins; formulaires
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Date
- 2014-12-19
- Thèmes
- Pratique et rémunération des médecins; formulaires
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
Documents
Réponse au document de consultation intitulé Innover en matière de pensions, dans l'intérêt des Canadiennes et des Canadiens : Les régimes à prestations cibles
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11213
- Date
- 2014-06-23
- Thèmes
- Pratique et rémunération des médecins; formulaires
1 document
Modifications à la LPRPDE, Loi S-4
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11194
- Date
- 2014-06-09
- Thèmes
- Information sur la santé et cybersanté
- Éthique et professionnalisme médical
1 document