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Le cannabis et les autres drogues illicites du point de vue de la santé publique : Mémoire présenté par l’AMC au Comité sénatorial spécial sur les drogues illicites
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1968
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2002-03-11
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
2 documents
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2002-03-11
Documents
Faire passer nos patients en premier : Commentaires au sujet du projet de loi C-6 (Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques) : Mémoire présenté au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1979
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 1999-11-25
- Thèmes
- Éthique et professionnalisme médical
- Information sur la santé et cybersanté
- Soin de santé et sécurité des patients
2 documents
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 1999-11-25
- Thèmes
- Éthique et professionnalisme médical
- Information sur la santé et cybersanté
- Soin de santé et sécurité des patients
Documents
À l’écoute des préoccupations de nos patients : Commentaires au sujet du projet de loi C-54 (Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques) : Mémoire présenté au Comité permanent de l’industrie de la Chambre des communes
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1980
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 1999-03-18
- Thèmes
- Information sur la santé et cybersanté
- Soin de santé et sécurité des patients
- Éthique et professionnalisme médical
2 documents
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 1999-03-18
- Thèmes
- Information sur la santé et cybersanté
- Soin de santé et sécurité des patients
- Éthique et professionnalisme médical
Documents
Modifications proposées au Code criminel du Canada (conduite avec facultés affaiblies) : Réponse au document de référence du Comité permanent de la justice et des droits de la personne
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1983
- Dernière révision
- 2018-03-03
- Date
- 1999-03-05
- Thèmes
- Soin de santé et sécurité des patients
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
2 documents
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2018-03-03
- Date
- 1999-03-05
- Thèmes
- Soin de santé et sécurité des patients
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
Documents
Notes de discours du : Dr Eugene Bereza, Président, Comité d’éthique, Association médicale canadienne : Projet de loi C 13 - Loi concernant la procréation assistée : Présenté au Comité permanent de la santé de la Chambre des communes
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1963
- Dernière révision
- 2010-02-27
- Date
- 2002-11-20
- Thèmes
- Éthique et professionnalisme médical
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2010-02-27
- Date
- 2002-11-20
Documents
Notes pour une allocution du Dr Peter Barrett, résident sortant, Association médicale canadienne : Audiences publiques au sujet de la réforme des soins primaires : Mémoire au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique2011
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2002-05-22
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
- Ressources humaines du secteur de la santé
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2002-05-22
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
- Ressources humaines du secteur de la santé
Documents
Ordonnance pour la viabilité
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1967
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2002-06-06
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
2 documents
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2002-06-06
Documents
Ordonnance pour l’ECUS : Mémoire présenté par l’AMC au Conseil ministériel fédéral-provincial-territorial sur la refonte des politiques sociales
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1961
- Dernière révision
- 2010-02-27
- Date
- 2002-10-18
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2010-02-27
- Date
- 2002-10-18
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
Documents
Politique sur les champs d'exercice
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1237
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 2002-01-22
- Thèmes
- Ressources humaines du secteur de la santé
1 document
- Type de politique
- Documents de politique
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 2002-01-22
Documents
Prendre le virage : Du débat à l’action : Mémoire présenté au Comité permanent des finances Consultations prébudgétaires
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1959
- Dernière révision
- 2010-02-27
- Date
- 2002-10-22
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
2 documents
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2010-02-27
- Date
- 2002-10-22
Documents
Principes régissant les renseignements sur les médecins
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique208
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 2002-06-02
- Thèmes
- Information sur la santé et cybersanté
- Éthique et professionnalisme médical
1 document
- Type de politique
- Documents de politique
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 2002-06-02
Documents
Programme de crédits d'impôt pour personnes handicapées : Mémoire de l'AMC au Sous-comité de la condition des personnes handicapées (Chambre des communes)
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1972
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2002-01-29
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2002-01-29
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
Documents
Publicité directe au consommateur
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique188
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2002-09-30
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
- Type de politique
- Documents de politique
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2002-09-30
Documents
Réponse aux documents de discussion de Santé Canada intitulés «Projet de nouvelles exigences d’étiquetage pour les produits du tabac» et «Options pour la réglementation de la promotion du tabac»
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1982
- Dernière révision
- 2018-03-03
- Date
- 1999-03-12
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
- Soin de santé et sécurité des patients
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2018-03-03
- Date
- 1999-03-12
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
- Soin de santé et sécurité des patients
Documents
Saisir l'occasion : des investissements fédéraux ponctuels dans la santé : Mémoire supplémentaire présenté au Comité permanent des finances dans le contexte des consultations prébudgétaires
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1962
- Dernière révision
- 2010-02-27
- Date
- 2002-11-08
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2010-02-27
- Date
- 2002-11-08
Documents
La santé des peuples autochtones 2002
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique163
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 2002-12-07
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
- Type de politique
- Documents de politique
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 2002-12-07
Documents
Un plan d'action national pour la maladie mentale et la santé mentale : appel à l'action
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique171
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 2002-12-07
- Thèmes
- Soin de santé et sécurité des patients
1 document
- Type de politique
- Approbations de politiques
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 2002-12-07
Documents
Vers un système de santé viable pour le nouveau millénaire : Mémoire présenté au Comité permanent des finances de la Chambre des communes dans le contexte des consultations prébudgétaires 2000
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique1977
- Dernière révision
- 2018-03-03
- Date
- 1999-09-10
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
2 documents
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Dernière révision
- 2018-03-03
- Date
- 1999-09-10
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
Documents
