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Améliorer les soins aux aînés en période d'excédents budgétaires. Mémoire sur les consultations prébudgétaires de 2014-2015
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11211
- Date
- 2014-08-06
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
Association médicale canadienne Mémoire présenté au Comité sénatorial permanent des banques et du commerce : Hausse immédiate du taux : pourquoi il est grand temps de hausser la taxe d'accise sur le tabac
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11129
- Date
- 2014-05-15
- Thèmes
- Soin de santé et sécurité des patients
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Date
- 2014-05-15
- Thèmes
- Soin de santé et sécurité des patients
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
Documents
Carter : mémoire de l' AMC sur l’euthanasie et l’aide à mourir [Contenu anglais]
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique13935
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2014-08-19
- Thèmes
- Éthique et professionnalisme médical
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
- Type de politique
- Mémoire devant la Cour
- Dernière révision
- 2011-03-05
- Date
- 2014-08-19
Documents
Développement de la petite enfance
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11476
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2014-12-06
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
- Type de politique
- Documents de politique
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2014-12-06
Documents
Examen de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances : Association médicale canadienne mémoire à Santé Canada en réponse à la consultation sur la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et ses règlements
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11114
- Date
- 2014-03-17
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
La gestion de la fatigue chez les médecins
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11127
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 2014-05-24
- Thèmes
- Ressources humaines du secteur de la santé
1 document
- Type de politique
- Documents de politique
- Dernière révision
- 2019-03-03
- Date
- 2014-05-24
Documents
Mémoire de l'AMC au Comité permanent des finances de la Chambre des communes : C-25 Loi concernant les régimes de pension agréés collectifs et apportant des modifications connexes à certaines lois
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10355
- Date
- 2012-02-12
- Thèmes
- Pratique et rémunération des médecins; formulaires
1 document
Mémoire de l'AMC présenté à Finances Canada au sujet des modifications proposées à la Loi de l'impôt sur le revenu
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10353
- Date
- 2012-02-14
- Thèmes
- Pratique et rémunération des médecins; formulaires
1 document
Mémoire de l'AMC présenté à Finances Canada dans le contexte des consultations prébudgétaires de 2012
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10350
- Date
- 2012-01-12
- Thèmes
- Systèmes de santé; financement et rendement du système
1 document
Mémoire de l'Association médicale canadienne en réponse à l'Avis de projet de décret visant à modifier l'annexe de la Loi sur le tabac de Santé Canada
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11434
- Date
- 2014-11-10
- Thèmes
- Soin de santé et sécurité des patients
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Date
- 2014-11-10
- Thèmes
- Soin de santé et sécurité des patients
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
Documents
Mémoire présenté au au Groupe consultatif sur l'innovation des soins de santé
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11439
- Date
- 2014-12-08
- Thèmes
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
Mémoire présenté de l'AMC au Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie dans le contexte de son étude des médicaments d'ordonnance : Leviers fédéraux permettant de faire face aux conséquences inattendues des médicaments d'ordonnance et d'appuyer la santé publique, la qualité des soins et la sécurité des patients
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11125
- Date
- 2014-03-26
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
Mémoire présenté par l'AMC au Comité permanent de la santé de la Chambre des communes : Les pénuries de médicaments
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10382
- Date
- 2012-03-29
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
Mémoire présenté par l'AMC au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie - Les médicaments d’ordonnance au Canada: surveillance post commercialisation
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10631
- Date
- 2012-10-24
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
Mémoire présenté par l'Association médicale canadienne au Comité permanent de la santé de la Chambre des communes dans le cadre de son étude sur les cigarettes électroniques
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11437
- Date
- 2014-11-27
- Thèmes
- Soin de santé et sécurité des patients
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
1 document
- Type de politique
- Mémoires présentés au Parlement
- Date
- 2014-11-27
- Thèmes
- Soin de santé et sécurité des patients
- Santé des populations, équité en santé, santé publique
Documents
Modifications à la LPRPDE, Loi S-4
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11194
- Date
- 2014-06-09
- Thèmes
- Information sur la santé et cybersanté
- Éthique et professionnalisme médical
1 document
Modifications proposées au Règlement sur la marihuana à des fins médicales
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11293
- Date
- 2014-07-11
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
Pertinence des soins de santé
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11516
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2014-12-06
- Thèmes
- Soin de santé et sécurité des patients
1 document
- Type de politique
- Documents de politique
- Dernière révision
- 2020-02-29
- Date
- 2014-12-06
Documents
Politique organisationnelle de l'AMC sur la protection, la collecte, l'utilisation et la divulgation de renseignements personnels (Mise à jour 2012)
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique10633
- Dernière révision
- 2017-03-04
- Date
- 2012-10-20
- Thèmes
- Éthique et professionnalisme médical
1 document
- Type de politique
- Documents de politique
- Dernière révision
- 2017-03-04
- Date
- 2012-10-20
- Remplace
- Politique organisationnelle de l'AMC sur la protection, la collecte, l'utilisation et la divulgation de renseignements personnels (Mise à jour 2007)
Documents
Projet de loi C-2 Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (Loi sur le respect des collectivités)
https://policybase.cma.ca/fr/permalink/politique11297
- Date
- 2014-10-28
- Thèmes
- Produits pharmaceutiques, ordonnances, cannabis, marijuana, médicaments
1 document
